Mentions Légales

1. Éditeur du Site Marseille-stickers

Le présent site, accessible à l’adresse Marseille-s, est édité par :

• Statut Juridique :
  • Marseille stickers
• Forme Juridique : Micro entreprise
• Si société : 1€
• Numéro d’immatriculation (RCS/RM) : 111111111
• Adresse e-mail de contact : Marseille.stickers@gmail.com

3. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’Hébergeur : Hostinger
• Adresse du Siège Social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’Éditeur, sauf mention contraire.

• Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.
• Avertissement : Les produits vendus sur ce site sont des créations de fans non-officielles. Marseille stickers n’est pas affilié, associé, autorisé, approuvé par, ou officiellement lié de quelque manière que ce soit à l’Olympique de Marseille ou à tout organisme de ses filiales ou affiliés.

5. Limitation de Responsabilité

L’Éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations.

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• L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services, ni des dommages directs et/ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

6. Règlement des Litiges et Droit Applicable

• Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.
• Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français et devra être porté devant les juridictions françaises compétentes.

Médiation

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui vous oppose à l’Éditeur.

• Coordonnées du Médiateur
• Plateforme de Résolution des Litiges en Ligne (RLL)